Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA SCOLAIRE
ENTREPRISE PAPIER, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
97704640
Date de dépôt :
18/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2027

Présentation de la marque LA SCOLAIRE

Déposée le 18 novembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENTREPRISE PAPIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA SCOLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-52 du 26 décembre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENTREPRISE PAPIER domicilié(e) Rue Jacques Vaucanson, ZAC du Winhoutte - 59150 - WATTRELOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 182 612 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), M. Mortreux Guillaume domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque LA SCOLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97704640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 27 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA SCOLAIRE arrivera à expiration en date du 18 novembre 2027.

ENTREPRISE PAPIER a également déposé les autres marques suivantes : EQUINA , LA SCOLAIRE TOURQUENNOISE , pédag'O , EQUINA SHOP , STRATE O


ENTREPRISE PAPIER, Société à responsabilité limitée - Rue Jacques Vaucanson, ZAC du Winhoutte - 59150 - WATTRELOS - France - SIREN 345182612


IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), M. Mortreux Guillaume - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2007 n°2350068 - Publication au BOPI 2007-09-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-17

Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2017 n°2653527 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-07-03

Ceintures de natation, ceintures de sauvetage, bouées de sauvetage, combinaisons de plongée, appareils et instruments nautiques, filets de sauvetage, flotteurs pour natation, gants de plongée, filets de natation et de sauvetage, masques respiratoires de plongée, pince-nez, montures de pince-nez, appareils respiratoires pour la nage subaquatique, sangles de natation, tampons d'oreilles pour la plongée, radeaux de sauvetage, filtres pour masques respiratoires, dispositifs de sauvetage, bouées de signalisation, scaphandres, appareils pour scaphandriers, sonars, lignes de sonde, mannequins de sauvetage. Tapis pour la pratique des sports. Décorations pour arbres de Noël, balançoires, ballons de jeu, bassins (piscines, articles de jeu ou de sport), bicyclettes fixes d'entraînement, canne à pêche, engins pour exercices corporels, appareils pour la rééducation du corps, appareils de culture physique, extenseurs, filets (articles de sport), flottes et flotteurs pour la pêche, appareils de gymnastique, haltères, hameçons, fusils lance-harpons (articles de sport), leurres et lignes pour la pêche, palmes pour nageurs, nasses (engins de pêche), attirails de pêche, planches pour le surfing sans moteur, lignes de compétition pour équipement de piscines, filets pour le sport, jeux aquatiques gonflables, toboggans et glissoires pour piscines, jouets flotteurs, jeux aquatiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].